INDUSTRIE DE SANTÉ
Présentation de la marque INDUSTRIE DE SANTÉ
Déposée le 28 juin 2010 par Dominique DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUSTRIE DE SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INDUSTRIE DE SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIE DE SANTÉ est expirée depuis le 28 juin 2020.
Dominique DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28